Translation of "survivor locator light " (English → French) :

système d'éclairage au ras du sol

système d'éclairage au ras du sol

poussoir d'éclairage repère de position optimale

enseigne lumineuse d'issue

lampe-repère individuelle

poussoir d'éclairage repère de position optimale

enseigne lumineuse d'issue

état d'entretien de tous les sites (bureaux et hébergement); disponibilité de raccordements électriques, éclairage, ventilation, installations sanitaires et d'hygiène.

2. La notion de service universel porte sur un ensemble de dispositions d'intérêt général dont l'objectif est de veiller à ce que certains services soient mis à la disposition de tous les consommateurs et utilisateurs sur la totalité du territoire d'un État membre, indépendamment de leur position géographique, au niveau de qualité spécifié et, compte tenu de circonstances nationales particulières, à un prix abordable [59].

(c) soient placés dans des conditions de température et de lumière conformes aux exigences de l’espèce, en tenant compte de la situation géographique des installations.

50. La notion de service universel porte sur un ensemble d'exigences d'intérêt général dont l'objectif est de veiller à ce que certains services soient mis à la disposition de tous les consommateurs et utilisateurs sur la totalité du territoire d'un État membre, indépendamment de leur position géographique, au niveau de qualité spécifié et, compte tenu de circonstances nationales particulières, à un prix abordable [23].

i) une combinaison d’immersion munie d’un sifflet et d’un appareil lumineux individuel pour chaque membre du chargement en personnes;

b) si le navire effectue un voyage autre qu’un voyage de cabotage, classe IV, ou un voyage en eaux secondaires, classe II, une combinaison d’immersion munie d’un sifflet et d’un appareil lumineux individuel pour chaque membre du chargement en personnes;

d) il a, au lieu des gilets de sauvetage visés aux sous-alinéas 7g)(ii) et (iii), des gilets de sauvetage supplémentaires munis chacun d’un sifflet et d’un appareil lumineux individuel d’un nombre égal à 50 pour cent du nombre de passagers avec couchettes, rangés bien en vue sur le pont.

f) une combinaison d’immersion munie d’un sifflet et d’un appareil lumineux individuel pour chaque membre du chargement en personnes;

g) une combinaison d’immersion munie d’un sifflet et d’un appareil lumineux individuel pour chaque membre du chargement en personnes;

b) si le navire effectue un voyage autre qu’un voyage de cabotage, classe IV, ou un voyage en eaux secondaires, classe II, une combinaison d’immersion munie d’un sifflet et d’un appareil lumineux individuel pour chaque membre du chargement en personnes;

g) une combinaison d’immersion munie d’un sifflet et d’un appareil lumineux individuel pour chaque membre du chargement en personnes;

i) une combinaison d’immersion munie d’un sifflet et d’un appareil lumineux individuel pour chaque membre du chargement en personnes;

abordables et mis à disposition de façon à ce que tous les utilisateurs, quel que soit le lieu géographique et compte tenu des conditions nationales spécifiques, aient accès aux services offerts.

11. demande à la Commission, à cet égard, d'accorder une attention particulière au fonctionnement des agences décentralisées de l'Union et, notamment, à leur visibilité et à leur responsabilité démocratique, compte tenu de leur éloignement et de la méconnaissance de leurs activités, voire de leur existence, de la part des citoyens de l'Union;

D. considérant que les événements tragiques de Srebrenica ont laissé de profondes traces émotionnelles chez les survivants et érigé des obstacles durables à la réconciliation politique entre les groupes ethniques de Bosnie-Herzégovine et de la région; qu'en dépit des efforts déployés pour retrouver et fouiller les fosses communes et les tombes individuelles, les corps de près de 1 200 hommes et jeunes garçons de Srebrenica n'ont toujours pas été localisés et identifiés;

21.3. Schémas cotés de l'extérieur du véhicule montrant l'emplacement des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse, le nombre et la couleur des feux: .

Un moyen permettant la communication et l'éclairage est prévu à l'emplacement de l'aiguille de manière à permettre un mode sûr de fonctionnement manuel et la maintenance des appareils d'aiguillage.

(4) si le producteur de véhicules de gamme légère a en sa possession la déclaration visée à l’alinéa 9(2)g) qui est signée par le producteur d’organes de direction assistée, il peut utiliser la formule prévue à cet alinéa pour calculer la valeur des matières non originaires en ce qui concerne la matière acquise. Dans le présent cas, si la prescription de teneur en valeur régionale était de 50 pour cent, la valeur des matières non originaires serait de 5 $. Étant donné que les frais de transport depuis l’emplacement du producteur de l’organe de direction assistée jusqu’à l’emplacement du producteur de véhicules de gamme légère sont inclus ...[+++] dans le prix d’achat et ne sont pas indiqués séparément, ils ne peuvent être déduits du prix d’achat parce que la formule ne prévoit pas la déduction des frais de transport qui autrement ne seraient pas inclus dans la valeur des matières non originaires;

(3) si le producteur de véhicules de gamme légère a en sa possession la déclaration visée à l’alinéa 9(2)f) qui est signée par le producteur d’organes de direction assistée, il peut utiliser la formule prévue à cet alinéa pour calculer la valeur des matières non originaires en ce qui concerne la matière acquise. Dans le présent cas, si la teneur en valeur régionale était de 55 pour cent, la valeur des matières non originaires serait de 4,50 $. Étant donné que les frais de transport depuis l’emplacement du producteur de l’organe de direction assistée jusqu’à l’emplacement du producteur de véhicules de gamme légère sont inclus dans le prix ...[+++] d’achat et ne sont pas indiqués séparément, ils ne peuvent être déduits du prix d’achat parce que la formule ne prévoit pas la déduction des frais de transport qui autrement ne seraient pas inclus dans la valeur des matières non originaires;

(2) si le producteur de véhicules de gamme légère a en sa possession une déclaration du producteur de l’organe de direction assistée qui indique la valeur du tuyau importé relativement à l’opération par laquelle ce dernier a acquis le tuyau importé du grossiste, il peut inclure cette valeur à titre de valeur des matières non originaires, conformément à l’alinéa 9(2)e). Cette valeur est, en l’occurrence, de 5 $. Les frais de 2 $ engagés pour transporter le produit depuis l’emplacement du grossiste jusqu’à l’emplacement du producteur, parce qu’ils sont indiqués séparément, ne seraient pas inclus dans la valeur des matières non originaires ...[+++]des véhicules de gamme légère;

Sous réserve de l’alinéa h), le navire d’exploration ou d’exploitation, lorsqu’il est immobile et qu’il effectue des travaux de forage ou de production, doit, au lieu des feux ou des marques exigés par les présentes règles, montrer, à l’endroit où ils sont les plus visibles de n’importe quelle direction, un feu blanc ou une série de feux blancs placés à la même hauteur par rapport à la surface de l’eau et fonctionnant simultanément, et ce feu ou ces feux doivent :

Ce producteur verse 50 $ pour faire transporter les produits de l’établissement du grossiste situé dans la ville A jusqu’au lieu où le véhicule de gamme légère est produit.

(2) Toute ouverture de plus de 1,5 m visée au paragraphe (1) et située dans le premier étage des superstructures au-dessus du pont de cloisonnement, doit être reliée à un voyant vert dans la timonerie qui demeure allumé tant que le dispositif de fermeture dont est munie l’ouverture est fermé et verrouillé.

(ii) doivent, si la longueur totale du groupe dépasse 100 mètres et que celui-ci est éclairé conformément au sous-alinéa (i), être dotés d’un feu blanc supplémentaire visible sur tout l’horizon placé aussi près que possible du point milieu du groupe.

(i) À l’exception des feux de mouillage prescrits à la règle 30 qu’il n’est pas nécessaire de placer trop haut au-dessus du plat-bord, les feux visibles sur tout l’horizon doivent être placés de manière à ne pas être cachés par des mâts, des mâts de hune ou toutes autres structures sur des secteurs angulaires supérieurs à six degrés.